Voici (emphase ajoutée) :

parce que la création naît de l’échange, nous proposons aux artistes qui le souhaitent de profiter du trafic de ce site pour faire découvrir leurs morceaux. (...)

Vous souhaitez proposer votre titre en téléchargement sur ce site ? Envoyez-nous par e-mail un lien vers la page qui propose votre titre en téléchargement

Note importante : pour les artistes déclarés auprès de la SACEM, le fait de proposer votre titre en téléchargement cadeau implique le paiement de votre part des droits liés à votre oeuvre auprès de la SACEM même si vous êtes vous-même auteur-compositeur de l'oeuvre.

C'était ici, mais cela a été retiré au profit d'un texte plus bref et ne faisant pas état de ce petit détail...

Résumons. Je crée de la musique, et je m'inscris à la SACEM ; je dois alors payer pour diffuser gratuitement ma propre musique ! Plus largement, en m'inscrivant à la SACEM, je renonce à certains de mes droits sur ma création. Intrigué, j'ai plongé dans les profondeurs infernales du site de la SACEM (qui se mobilise contre la licence globale, notez à quel point le titre accrocheur "Le droit d'auteur est en danger !" est ironique de leur part) pour essayer d'avoir un exemplaire de contrat d'adhésion, afin de voir à quels autres droits l'artiste s'inscrivant à la SACEM renonce, mais je n'ai rien trouvé. Néanmoins, la morale est claire : artistes, lisez les contrats, et réfléchissez avant de signer ! Je me demande si tous les artistes inscrits à la SACEM ne regrettent pas quelque peu d'avoir abandonné le droit de faire ce qu'ils veulent de ce qu'ils ont créé (il suffit de voir combien sont opposés au fait que l'on diffuse leur musique avec DRM sans qu'ils n'aient leur mot à dire...).

Je rapprocherai cela à la condamnation de Free et Wanadoo pour clauses abusives (article ZDnet). Ce mécanisme de clauses abusives m'a toujours laissé quelque peu perplexe. À première vue, je trouve, c'est au client de lire les contrats, de voir s'il y trouve des clauses qu'il juge abusives, et, le cas échéant, d'aller s'inscrire ailleurs ; néanmoins, je suis loin d'être un expert, je n'ai pas consacré suffisamment de temps à la question, et le dispositif a sans doute une fonction qui m'échappe. Toutefois, si s'inscrire à la SACEM implique de renoncer à ses droits, je me demande si ce n'est pas là qu'il faudrait aller chercher les clauses abusives... Lisez les contrats, ça peut rapporter gros (ça a un an, je sais...)...

(D'ailleurs, les logiciels libres ont ceci d'intéressant qu'ils sont presque tous placés sous la GNU General Public Licence, lisez-la une fois et vous serez tranquilles...)